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Préambule
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence nous déclinons toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
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- En plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées en raison de l'accès de quiconque au site, ou à l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site ou/et du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les présentes conditions générales de vente, sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande sur le présent site Internet.
En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conventions.
Les offres de prix
Nos offres commerciales sont limitées aux pays de la C.E.E. et des D.O.M.-T.O.M.
Les prix de nos produits sont indiqués toutes taxes comprises (T.V.A. non applicable article 293 du code général des impôts) hors participation aux frais d'envoi (voir conditions de livraison).
Les produis demeurent l'entière propriété de l'entreprise CELLIER-MARRE F. jusqu'au complet encaissement du prix par l'entreprise CELLIER-MARRE F .
Nos offres de produits ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
La commande et la validation de transaction
Il est important de préciser votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail lors de la prise de commande. Lorsque vous validez votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande nous est alors transmise pour traitement. Vous pouvez alors imprimer votre bon de commande.
Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement valent preuve de la transaction.
Disponibilité des produits
Nos offres de produits ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles.
Dans ce cadre, les indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies lors de la passation de votre commande. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous informer par e-mail dans les 8 jours.
Si vous le désirez vous pouvez demander l'annulation (remboursement dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous contactant par e-mail à : nuitscalines@free.fr
Paiement
Le paiement s'effectue soit par chèque, virement ou mandat. Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé (PayPal). Vous pouvez donc effectuer vos achats en ligne en toute sécurité.
Livraison
Votre commande est livrée, par colissimo, sous trois jours ouvrables après paiement. En cas de paiement par chèque, le délai court après encaissement de celui-ci. Nous vous conseillons donc un paiement PayPal pour plus de rapidité. Les frais de port pour la France Métropolitaine, la Corse et Monaco s'élèvent à ce jour à 8,10 €, ils sont forfaitaires.
Pour les pays autres que la France Métropolitaine, la Corse et Monaco merci de nous contacter obligatoirement avant de passer commande pour le montant des frais de port.
Remboursement
Si votre produit ne correspond pas à votre attente, retournez le nous dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 7 jours de sa réception. Nous nous engageons à vous l'échanger ou si vous le souhaitez à vous le rembourser dans les 15 jours de sa réception par nos soins. Les retours sont à effectuer à : CELLIER-MARRE Frédérique, 5 rue de la Garenne, 63730 LES MARTRES DE VEYRE.
Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de l'entreprise CELLIER-MARRE F. ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ses photographies ou l'un de ses textes.
L'entreprise CELLIER-MARRE F. ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d' indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. L'entreprise CELLIER-MARRE F. n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments crées pour ce site sont la propriété exclusive de l'entreprise CELLIER-MARRE F. ou de ses fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tout document publié sur ce site est seulement autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
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Textes applicables et juridiction compétente
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français sont seuls compétents.
Modification des conditions générales de vente
L'entreprise CELLIER-MARRE F. se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
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